Mentions légales, statut, contenus, informatique et libertés

 

Société

Le site www.jbindustrie.fr est administré par la société JB Industrie SAS au capital  de 1000 Euros, à l'adresse 43 Patrimoine haut 06340 DRAP FRANCE, enregistrée au registre du commerce de Nice sous le numéro 812 867 695 Numéro de Siret 81286769500015, numéro de TVA intracommunautaire FR11812867695. Le directeur de la publication est Monsieur Julien Blanc, en tant que président directeur général de JB Industrie. Celui-ci est également responsable des traitements au titre de sa fonction.

 

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques(créations logicielles, back-office d'administration, services proposés...) sont protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur de JB Industrie. Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quelque soit leur format) présents sur notre site sont également interdits. Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter JB Industrie avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

 

Statut des liens et des contenus

Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires...) redirigent l'utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité des éditeurs des dits sites. En aucun cas, JB Industrie ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites.

 

Contenus

Les contenus des sites publiés par JB Industrie ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur ceux-ci. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

 

Informatique et Libertés, Confidentialité

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Droit accès, modification ou suppression des données personnelles

Vous disposez des droits suivants : Accéder aux données personnelles que nous détenons. Corriger toute donnée personnelle erronée. Supprimer vos données personnelles en l’absence de motif légitime ou légal pour les conserver. Limiter le traitement de vos données. S’opposer à l’utilisation de vos données personnelles à des fins d’envoi de supports marketing tels que catalogues, courriels, réductions ou bons d’achats. S’opposer à toute décision d'utilisation individuelle ou automatisée.

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Service clients

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